Note de frais
Cher(e)s Collègues,
Pour des raisons comptables et budgétaires, et au regard de certains abus que nous avons pu malheureusement constater, je tiens à vous préciser les règles relatives à la prise en charge de vos notes de frais :
Les notes de frais doivent être établies suivant ce modèle [suivez le lien], accompagnées des justificatifs originaux. Elles doivent être adressées dans le mois suivant le déplacement. Passé ce délai, elles ne pourront plus être remboursées.
Objet de la Note de frais
- Bureau
- Comité exécutif
- Comité des Régions
Frais pris en charge :
- Hôtel : Une nuit pour une réunion d’une journée entière : plafond 120 €
- Restaurant : Un repas pour une réunion d’une journée entière : plafond 25 €
- Avion : Si plus de 800 km ou plus de 4h30 de trajet : plafond 400 € Aller/Retour
- Train : Tarif 2ème classe Aller / Retour
- Véhicule personnel : Remboursement sur la base établie par le barème fiscal pour l’année en cours (exemple pour 2015, et pour un véhicule de 7cv et plus : 0,595 € / km) ; Les frais éventuels de péages pourront être pris en compte sur justificatifs.
- Taxi : En aucun cas les frais liés à l’utilisation de VTC ne pourront être pris en compte.
Je vous remercie par avance de votre compréhension,
Bien cordialement.
