Tag: LOI LOM
Courrier de la Ministre chargée du Transport
Courrier du 23 Mai de Madame Borne, Ministre chargée du Transport auprès du Ministre d'Etat.
Cliquez ici pour voir le courrier de la ministre
Communiqué : Réunion Matignon le 22 Mai – LOI LOM
Messieurs,
Pour faire suite à vos courriers des 3 et 15 mai derniers, M. Morel et M. Brun, conseillers au cabinet du Premier ministre, vous convient à assister à une réunion « Taxi/ Loi d’orientation...
TAXIS/VTC : LOM TRAQUÉE
Après son adoption par les sénateurs, le projet de loi d’orientation sur les mobilités (LOM) poursuit son parcours à l’Assemblée nationale.
LOI D’ORIENTATION DES MOBILITÉS : 29 articles pour la dernière version du texte de...
Le texte de la loi d’orientation des mobilités, plus connue sous le terme de « loi LOM », continue de prendre forme. La dernière version comporte 29 articles contre les 130 prévus lors des versions du...
T3P : Le premier Comité national des T3P s’est réuni
En présence de la ministre des Transports Élisabeth Borne et des élus représentant les trois professions du secteur, le premier Comité national des transports publics particuliers de personnes s’est réuni le 9 juillet 2018. Compte-rendu.
Les...
LOI MOBILITÉ : D’autres solutions que les « taxis amateurs » sont possibles
L’un des objectifs de la Loi d’Orientation des Mobilités, plus communément appelée Loi Mobilités ou LOM, est le développement du transport en zones rurales où l’offre est faible. Pour ce faire, le gouvernement prévoit...